Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA DO RÉ G COLL
SOCIETE NOUVELLE DES ETS CEP

Numéro de dépôt :
3324670
Date de dépôt :
12/11/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/11/2014
LA DO RÉ G COLL de SOCIETE NOUVELLE DES ETS CEP

Présentation de la marque LA DO RÉ G COLL

Déposée le 12 novembre 2004 par la société SOCIETE NOUVELLE DES ETS CEP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA DO RÉ G COLL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-52 du 24 décembre 2004.

Le déposant est la société SOCIETE NOUVELLE DES ETS CEP domicilié(e) 1021, AVENUE DES MARCHES,84200 CARPENTRAS - 84200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 337 798 904 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR BOYER JEAN SOCIETE NOUVELLE DES ETS CEP domicilié(e) 1021, AVENUE DES MARCHES,84200 CARPENTRAS - 84200 - France.

La marque LA DO RÉ G COLL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3324670.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA DO RÉ G COLL est expirée depuis le 12 novembre 2014.

SOCIETE NOUVELLE DES ETS CEP a également déposé les autres marques suivantes : LE GEAI “ OR ” SAVEUR – TERROIR – TRADITION


SOCIETE NOUVELLE DES ETS CEP - 1021, AVENUE DES MARCHES,84200 CARPENTRAS - 84200 - France - SIREN 337798904


MONSIEUR BOYER JEAN SOCIETE NOUVELLE DES ETS CEP - 1021, AVENUE DES MARCHES,84200 CARPENTRAS - 84200 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-10

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-16

Inscription le 6 février 2006 - Transmission totale de propriété n°427697 - Publication au BOPI 2006-02-06

Inscription le 17 avril 2007 - Transmission totale de propriété n°452535 - Publication au BOPI 2007-04-17

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-20

Publication - Publication le 24 déc. 2004 au BOPI 2004-52

Fruits et légumes frais.